Anne-Dominique Toussaint
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Toussaint (Anne-Dominique, Francine, Danute)
productrice, galeriste ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
39
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000046591062
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2022
24/11/2022
De:
Anne-Dominique Toussaint
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000430570
(source JORF)
nomination
25 Août 2007
25/08/2007
De:
Toussaint (Anne-Dominique)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000606892
(source JORF)
nomination
23 Août 2005
23/08/2005
De:
Toussaint (Anne-Dominique)
Objet:
vice-présidente du troisième collège de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
2004-09-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000807400
(source JORF)
nomination
08 Septembre 2004
08/09/2004
De:
Toussaint (Anne-Dominique)
Objet:
membres des premier et deuxième collèges de la commission du soutien sélectif à la production
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000234794
(source JORF)
nomination
21 Février 2003
21/02/2003
De:
Toussaint (Anne-Dominique)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut
=
"
1997-12-30
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000373464
(source JORF)
nomination
18 Février 1998
18/02/1998